Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTE MARGUERITE
SOCIETE BOUCHARD AINE & FILS

Numéro de dépôt :
1040000
Date de dépôt :
18/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Beaune

Présentation de la marque SAINTE MARGUERITE

Déposée le 18 novembre 1977 par SOCIETE BOUCHARD AINE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beaune), la marque française « SAINTE MARGUERITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE BOUCHARD AINE & FILS domicilié(e) (S.A.R.L.) 36, rue Sainte-Marguerite 21203 BEAUNE - France.

La marque SAINTE MARGUERITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1040000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SAINTE MARGUERITE est expirée depuis le 18 novembre 1987.

SOCIETE BOUCHARD AINE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES CHAPELAINS , CUVEE MARGUERITE DE BOURGOGNE , BOUCHARD


SOCIETE BOUCHARD AINE & FILS - (S.A.R.L.) 36, rue Sainte-Marguerite 21203 BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-036

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